Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisation du site MurArt Prestige implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Accès et Utilisation du Site
- Disponibilité : le site est accessible en continu, sauf cas de force majeure, maintenance ou événement hors contrôle.
- Propriété intellectuelle : tous les contenus (textes, logo, créations artistiques) sont la propriété de MurArt Prestige – reproduction interdite sans autorisation écrite.
- Données personnelles : voir la politique de confidentialité pour le traitement des données.
- Responsabilité : MurArt Prestige ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés lors de l’accès ou l’utilisation du site.
- Loi applicable : soumis à la législation française, tribunal compétent de Lyon.
En naviguant sur ce site, l’internaute accepte les clauses ci-dessus et s’engage à les respecter pleinement.